Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Sommaire n° 45 du 28-10-2010 au 04-11-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/SDI/C2010-2018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à projets de recherche finalisée et d'innovation des instituts techniques agricoles pour l'année 2011
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Note de service
DGAL/SDSPA/N2010-8296
du 03-11-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Modalités vaccinales à partir du 2 novembre 2010.
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Note de service
DGAL/SDSSA/N2010-8295
du 02-11-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Bilan de l'Opération Interministérielle Vacances - Opération Alimentation Vacances 2010
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Note de service
DGAL/SDSSA/N2010-8298
du 03-11-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance histamine dans les produits de la pêche - 2011
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Note de service
DGAL/SDSSA/N2010-8300
du 03-11-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance de la contamination par Escherichia coli dans les mollusques bivalves vivants - 2011
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Note de service
DGAL/SDSSA/SDQA/N2010-8299
du 03-11-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance des phycotoxines et des contaminants chimiques dans les mollusques bivalves - 2011
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SG/MAPS/N2010-0152
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appels de candidatures : 3 postes en administration centrale (SG/SAFSL) dont 2 postes susceptibles d'être vacants.


