Bulletin officiel

DGPAAT

• DGPAAT/SDEA/C2010-3098 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Indemnisation des pertes de récolte et des pertes de fonds en ostréiculture - Barème 2010 harmonisé sur le plan national au niveau des catégories d'animaux et des tarifs.

DGAL

• Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8304 du 08-11-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Programme de conformité phytosanitaire à la NIMP 15 des emballages en bois destinés à l'exportation.

• Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8302 du 08-11-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté ministériel du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin modifié par arrêté du 20 octobre 2010.

• Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8305 du 08-11-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action

  Tuberculose bovine : Dispositions techniques en application de l'arrêté du 15 septembre 2003 modifié

• Note de service DGAL/SDSSA/SDQA/N2010-8303 du 08-11-2010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.

  Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche -2011