Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
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Sommaire n° 46 du 04-11-2010 au 11-11-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2010-3098
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnisation des pertes de récolte et des pertes de fonds en ostréiculture - Barème 2010 harmonisé sur le plan national au niveau des catégories d'animaux et des tarifs.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8304
du 08-11-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Programme de conformité phytosanitaire à la NIMP 15 des emballages en bois destinés à l'exportation.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8302
du 08-11-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté ministériel du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin modifié par arrêté du 20 octobre 2010.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8305
du 08-11-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Tuberculose bovine : Dispositions techniques en application de l'arrêté du 15 septembre 2003 modifié
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Note de service DGAL/SDSSA/SDQA/N2010-8303
du 08-11-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche -2011
Décision du 29/10/2010