OBJET : Tuberculose bovine : Dispositions techniques en application de l'arrêté du 15 septembre 2003 modifié

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RESUME : Tuberculose bovine : Dispositions techniques en application de l'arrete du 15 septembre 2003 modifie

DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA	Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8305 Publiée le 08-11-2010
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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