Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/SDQA/N2010-8303
du 08-11-2010
Statut : Caduque
OBJET : Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche -2011
(Télécharger le PDF (352ko))
RESUME : Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la peche -2011
DGAL MAAP/DGAL/SA/SDSSA/BPMED/SDQA/BLA
|
Note de service DGAL/SDSSA/SDQA/N2010-8303 Publiée le 08-11-2010 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 11-11-2010.