Sommaire n° 11 du 04-03-2010 au 11-03-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2010-3023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant à la mise en œuvre dans les DOM du Plan de Soutien Exceptionnel à l'Agriculture.
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DGPAAT/SDEA/C2010-3024
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Dispositif " agriculteurs en difficulté "
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DGPAAT/SDEA/C2010-3025
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide au développement et au maintien du cheptel de vaches allaitantes (ADMCA) pour la campagne 2010
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Note de service DGAL/SDPPST/N2010-8069
du 11-03-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures pour la constitution d'un réseau de laboratoires agréés pour la recherche de bactéries appartenant au genre Vibrio (V. splendidus et V. aestuarianus) et de l'herpès virus OsHV-1 (génotype de référence et OsHV-1 µvar) chez les mollusq
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8061
du 09-03-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Système de traçabilité des porcs - Rappel des sanctions prévues en cas de non-respect de la réglementation.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8067
du 10-03-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Durée de validité des ordonnances
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Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8062
du 09-03-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Durée de vie microbiologique des aliments
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Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8065
du 11-03-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modification de la note de service N2010-8040 relative à la lutte contre les salmonelles dans les troupeaux de Gallus gallus (reproducteurs, poulettes et pondeuses). Vaccination par des vaccins vivants.
Décision du 01/12/2009
Décision du 29/01/2010
Arrêté du 11/03/2010
Décision du 26/02/2010
Arrêté du 08/03/2010
Décision du 29/01/2010
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/SDPOFE/C2101-2005
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Charte nationale : la dimension éducative et pédagogique des résidences d'artistes
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DGER/SDPOFE/C2101-2005
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
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SG/SM
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Note de service SG/SM/SDPS/N2010-1404
du 10-03-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Cadre de travail pour l'élaboration et le suivi des chantiers de simplification des procédures administratives.
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Note de service SG/SM/SDPS/N2010-1404
du 10-03-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.