Sommaire n° 44 du 21-10-2010 au 28-10-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDG/SDAE/C2010-3097
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide aux opérateurs du secteur des productions animales impactés par la crise économique Outre-mer au titre de l'année 2009
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Note de service DGAL/SDPPST/N2010-8288
du 26-10-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthodes de détection, d'identification et de quantification des dioxines, furanes, PCB «dioxin-like» et PCB indicateurs par chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse en haute résolution - dans les matrices liquides et semi-liqu
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8287
du 26-10-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA GLO 001 version 1a relative au Glossaire général et technique en vigueur au LNPV
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Note de service DGAL/SDSSA/C2010-8005
du 26-10-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
célébration de la fête religieuse musulmane de l'Aïd al Adha
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2010-8286
du 26-10-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
TURQUIE - exportation de viandes bovines françaises - modèle de certificat sanitaire - modalités de mise en oeuvre de tests ESB sur des bovins âgés de moins de 30 mois.
Arrêtés du 25/10/2010
Arrêtés du 18/10/2010
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/SDPOFE/N2010-2156
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
diffusion des documents à utiliser dans le cadre de la mise en œuvre du contrôle en cours de formation (CCF) dans les filières du baccalauréat professionnel : délivrance du Baccalauréat professionnel et du Brevet d'études professionnelles agricoles
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DGER/SDPOFE/N2010-2156
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.