OBJET : diffusion des documents à utiliser dans le cadre de la mise en œuvre du contrôle en cours de formation (CCF) dans les filières du baccalauréat professionnel : délivrance du Baccalauréat professionnel et du Brevet d'études professionnelles agricoles

(Télécharger le PDF (754ko))

RESUME : diffusion des documents a utiliser dans le cadre de la mise en œuvre du controle en cours de formation (CCF) dans les filieres du baccalaureat professionnel : delivrance du Baccalaureat professionnel et du Brevet d'etudes professionnelles agricoles

DGER	DGER/SDPOFE/N2010-2156 Publiée le 27-10-2010
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :