Sommaire n° 47 du 11-11-2010 au 18-11-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDG/SDAE/C2010-3101
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide aux opérateurs du secteur du melon de Guadeloupe impactés par la crise économique.
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DGPAAT/SDG/SDPM/C2010-3102
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
POSEI - Mesures en faveur de la diversification des productions végétales, filières fruits - légumes - cultures vivrières - fleurs - riz, action B1 du chapitre V du programme - actions en faveur des productions locales, actions d'accompagnement des filières.
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DGPAAT/SDG/SDPM/C2010-3103
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
POSEI - Mesures en faveur de la diversification des productions végétales, filières plantes aromatiques, à parfum et médicinales, action B2 du chapitre V du programme - Actions en faveur des filières plantes aromatiques, à parfum et médicinales
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8316
du 17-11-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA REP 001 version 1b relative au répertoire des recettes en vigueur au laboratoire national de la protection des végétaux (LNPV)
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8310
du 16-11-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Limité sanitaireVisibilité limitée aux agents du programme 206.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Importation de médicaments vétérinaires et vétérinaires prestataires de service
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8311
du 16-11-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Gestion de la tuberculine pour la campagne de prophylaxie 2010-2011
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8314
du 17-11-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Protocole relatif au financement du surcoût des repères électroniques de première identification des petits ruminants dans les départements d'Outre-Mer et de Corse.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8315
du 17-11-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Modalités de diffusion de la lettre du Ministre aux éleveurs et du guide de vaccination pour la campagne de vaccination 2010-2011 contre la fièvre catarrhale ovine (FCO).
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2010-8312
du 17-11-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan du déroulement de la Fête de l'Aïd-al-Adha de novembre 2009.
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SG/DMC/N2010-0153
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures en vue de pourvoir huit emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole
Décision d'aide
Arrêté du 17/02/2010
Décision d'aide
Décision du 05/11/2010