Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2010-8315

du 17-11-2010
Statut : Abrogee


OBJET : Modalités de diffusion de la lettre du Ministre aux éleveurs et du guide de vaccination pour la campagne de vaccination 2010-2011 contre la fièvre catarrhale ovine (FCO).

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RESUME : Modalites de diffusion de la lettre du Ministre aux eleveurs et du guide de vaccination pour la campagne de vaccination 2010-2011 contre la fievre catarrhale ovine (FCO).

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BISPE

Note de service

DGAL/SDSPA/N2010-8315

Publiée le 17-11-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06000 - Santé publique en élevage

Cette instruction est parue au sommaire du 18-11-2010.