Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPAAT/SDG/SDPM/C2010-3102
Statut : Caduque
OBJET : POSEI - Mesures en faveur de la diversification des productions végétales, filières fruits - légumes - cultures vivrières - fleurs - riz, action B1 du chapitre V du programme - actions en faveur des productions locales, actions d'accompagnement des filières.
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RESUME : POSEI - Mesures en faveur de la diversification des productions vegetales, filieres fruits - legumes - cultures vivrieres - fleurs - riz, action B1 du chapitre V du programme - actions en faveur des productions locales, actions d'accompagnement des filieres.
DGPAAT
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DGPAAT/SDG/SDPM/C2010-3102 Publiée le 17-11-2010 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 18-11-2010.