Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDG/SDAE/C2010-3064 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide aux opérateurs du secteur agricole impactés par la crise économique Outre-mer
DGPAAT/SDPM/C2010-3063 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
circulaire relative à la mise en œuvre de l'arrêté du 14 avril 2010 relatif à l'attribution de quotas en provenance de la réserve nationale pour la livraison pour la période allant du 1er avril 2010 au 31 mars 2011.

DGAL

Note de service DGAL/SDPPST/N2010-8167 du 15-06-2010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures pour la constitution d'un réseau de laboratoires agréés pour le diagnostic de l'hypodermose bovine par analyse sérologique des sérums ou des laits de mélange.
Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8165 du 14-06-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Plan de surveillance Diabrotica virgifera virgifera LeConte en culture de maïs - Campagne 2010
Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8164 du 15-06-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Procédures diagnostiques - Année 2010

Décision du 19-05-2010

Décision du 19/05/2010

Arrêté du 07-06-2010

Arrêté du 07/06/2010

Arrêté du 08-06-2010

Arrêtés du 08/06/2010

Arrêté du 03-06-2010

Arrêtés du 03/06/2010

Arrêté du 19-04-2010

Arrêté du 19/04/2010

Arrêté du 08-06-2010

Arrêté du 08/06/2010