Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDBE/N2010-3033 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation des trophées de l'agriculture durable 2010-2011 au niveau régional
DGPAAT/SDDRC/N2010-3034 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
guichet unique physique pour l'ensemble des activités " centres équestres "
DGPAAT/SDPM/C2010-3075 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Campagne 2010- 2011 - Vins sans appellation d'origine protégée ni indication géographique protégée et comportant des mentions de cépage et/ou de millésime. Prorogation de la circulaire AGRT0926874C du 10 novembre 2009.
DGPAAT/SDPM/C2010-3076 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme communautaire POSEI France : ajustements de gestion de la mesure "filière banane".

DGER

DGER/SDESR/N2010-2094 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance de l'emploi de directeur de l'École nationale de formation agronomique de Toulouse (ENFAT).
DGER/SDESR/N2010-2096 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) : Campagne 2010.
DGER/SDI/C2010-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à projets de développement agricole et rural d'innovation et de partenariat pour l'année 2011

DGAL

Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8205 du 26-07-2010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. odre-service-actionodre-service-action
Plan de surveillance Rhagoletis completa Cresson pour l'été 2010.
Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8201 du 26-07-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Mesures en cas de hausse de la mortalité d'huîtres creuses Crassostrea gigas : dérogation aux interdictions de transferts

Décision du 05-07-2010

Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° AIDES/SAN/D 2010-45 du 5/07/2010

Arrêté du 19-07-2010

Arrêté du 19/07/2010

Décision du 20-07-2010

Décision n° FranceAgriMer/ST/2010/07 du 20/07/2010

Décision du 21-07-2010

Décision n° FranceAgriMer/ITL/2010/01 du 21/07/2010