Sommaire n° 31 du 22-07-2010 au 29-07-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDBE/N2010-3033
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation des trophées de l'agriculture durable 2010-2011 au niveau régional
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DGPAAT/SDDRC/N2010-3034
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
guichet unique physique pour l'ensemble des activités " centres équestres "
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DGPAAT/SDPM/C2010-3075
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Campagne 2010- 2011 - Vins sans appellation d'origine protégée ni indication géographique protégée et comportant des mentions de cépage et/ou de millésime. Prorogation de la circulaire AGRT0926874C du 10 novembre 2009.
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DGPAAT/SDPM/C2010-3076
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme communautaire POSEI France : ajustements de gestion de la mesure "filière banane".
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DGER/SDESR/N2010-2094
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance de l'emploi de directeur de l'École nationale de formation agronomique de Toulouse (ENFAT).
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DGER/SDESR/N2010-2096
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) : Campagne 2010.
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DGER/SDI/C2010-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à projets de développement agricole et rural d'innovation et de partenariat pour l'année 2011
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8205
du 26-07-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Plan de surveillance Rhagoletis completa Cresson pour l'été 2010.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8201
du 26-07-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Mesures en cas de hausse de la mortalité d'huîtres creuses Crassostrea gigas : dérogation aux interdictions de transferts
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SG/MPP/N2010-0140
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du plan d'activité de centrale
Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° AIDES/SAN/D 2010-45 du 5/07/2010
Décision n° FranceAgriMer/ITL/2010/01 du 21/07/2010
Arrêté du 19/07/2010
Décision n° FranceAgriMer/ST/2010/07 du 20/07/2010