Sommaire n° 32 du 29-07-2010 au 05-08-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDDRC/C2010-3087
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif - Rectificatif à la circulaire MEDAD/DNP/SDEN/ n° 2007-3 du 21 novembre 2007 (DGFAR/SDER/C2007-5068), relative à gestion contractuelle des sites Natura 2000 en application des articles R414-8 à 18 du Code de l'Environnement.
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DGPAAT/SDEA/C2010-3078
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN) - campagnes 2010 à 2013
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DGER/SDESR/N2010-2097
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance de l'emploi de directeur de l'École nationale d'ingénieurs des travaux agricole de Bordeaux (ENITAB).
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8214
du 30-07-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Mise en oeuvre du plan de surveillance des phytoplasmes de la vigne pour 2010.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8216
du 04-08-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode d'analyse MOA 005 partie A version 2a, pour la détection du Banana bract mosaic potyvirus (BBrMV) sur bananier par IC-RT-PCR conventionnelle.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8217
du 04-08-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode d'analyse MOA 006 partie A version 1b et partie B version1b, pour la détection des phytoplasmes de la flavescence dorée (FD) et du bois noir (BN).
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8219
du 05-08-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
règlement technique annexe des semences certifiées d'hybrides de céréales autogames.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8220
du 05-08-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
règlement technique annexe des semences certifiées de céréales autogames.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8221
du 05-08-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
règlement technique d'examen des variétés de plantes fourragères et à gazon en vue de leur inscription au catalogue officiel français.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8209
du 02-08-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Anémie infectieuse des équidés : modalités d'application de la décision 2010/346/UE du 18 juin 2010 relative à des mesures de protection concernant l'anémie infectieuse équine en Roumanie
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8212
du 02-08-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
présentation du mode opératoire TRACES -partie échange intracommunautaire
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SG/MAPS/N2010-0141
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures en administration centrale : 1 poste au SG
Arrêté du 22/07/2010
Arrêté du 16/07/2010
Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° FILIERE/SIQ/D 2010-50 du 28/07/2010
Arrêté du 23/07/2010
Arrêté du 7/07/10
Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° AIDES/GECRI/D 2010-48 du 19/07/2010
Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° AIDES/GECRI/D 2010-49 du 21/07/2010
Décision du 26/07/10