Sommaire n° 42 du 07-10-2010 au 14-10-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDPM/C2010-3093
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du programme apicole français 2011-2013.
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DGER/SDPOFE/N2010-2149
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Liste des Directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt et des Directeurs de l'agriculture et de la forêt des départements d'outre-mer qui sont chargés, au titre d'autorité académique, de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2011.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8276
du 12-10-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA010 version 1a relative à la technique d'immunofluorescence indirecte
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8277
du 12-10-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthodes d'analyse MOA 008 version 1a relative à la technique ELISA en bactériologie et virologie (phytopathologie)
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8279
du 14-10-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Etablissement du bilan du plan de surveillance de la flavescence dorée de la vigne et du suivi de son vecteur Scaphoideus titanus.
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Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2010-8278
du 14-10-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Etats-Unis : annonce de missions d'inspection par la Food and Drug Administration d'établissements français produisant des conserves faiblement acides.
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SG/DMC/N2010-0148
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints : appel de candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS)
Arrêtés du 07/10/2010
Décision du 11/10/2010
Arrêtés du 14/10/2010
Convention du 01/09/2010
Arrêté du 30/09/2010
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/SDPOFE/N2010-2147
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Baccalauréat professionnel spécialité " Gestion des milieux naturels et de la faune" : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel.
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DGER/SDPOFE/N2010-2148
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Baccalauréat professionnel spécialité "Aménagements paysagers" : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel.
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DGER/SDPOFE/N2010-2151
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de mise en œuvre des épreuves ponctuelles terminales E1, E2 et E3 du Brevet d'études professionnelles agricoles rénové.
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DGER/SDPOFE/N2010-2147
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.