Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2010-8279
du 14-10-2010
Statut : Caduque
OBJET : Etablissement du bilan du plan de surveillance de la flavescence dorée de la vigne et du suivi de son vecteur Scaphoideus titanus.
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RESUME : Etablissement du bilan du plan de surveillance de la flavescence doree de la vigne et du suivi de son vecteur Scaphoideus titanus.
DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8279 Publiée le 14-10-2010 |
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Date de fin de validité : 15-11-2010
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 14-10-2010.