Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPAAT/SDPM/C2010-3093
Statut : Caduque
OBJET : Mise en œuvre du programme apicole français 2011-2013.
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RESUME : Mise en œuvre du programme apicole français 2011-2013.
DGPAAT
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DGPAAT/SDPM/C2010-3093 Publiée le 12-10-2010 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
00900 - Filière animale
Cette instruction est parue au sommaire du 14-10-2010.