Sommaire n° 33 du 05-08-2010 au 12-08-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2010-3080
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnisation des pertes de récolte et des pertes de fonds en ostréiculture - Barème 2010 harmonisé sur le plan national au niveau des catégories d'animaux et des tarifs.
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DGPAAT/SDEA/C2010-3081
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prise en charge partielle des primes des contrats d'assurance récolte 2010 au titre de l'article 68 du règlement (CE) n°73/2009
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DGER/SDEDC/N2010-2100
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
programmes et niveaux de référence des concours de recrutement des professeurs certifiés de l'enseignement agricole et liste des thèmes tels que prévus à l'arrêté de concours de recrutement pour la session de recrutement 2011.
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DGER/SDEDC/N2010-2101
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
programmes et niveaux de référence des concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole et liste des thèmes tels que prévus à l'arrêté de concours de recrutement pour la session de recrutement 2011.
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DGER/SDESR/SDPOFE/C2010-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bourses nationales d'enseignement supérieur agricole court et long - Établissements publics et privés sous contrat.
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DGER/SDPOFE/N2010-2098
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Procédure d'agrément des organismes de formation mettant en œuvre une formation relative au bien-être animal à destination des éleveurs de poulets de chair, en vue de l'obtention du certificat professionnel individuel d'éleveur de poulets de chair (CPIEPC)
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DGER/SDPOFE/N2010-2105
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole public et privé sous contrat - formation initiale - année scolaire 2010-2011.
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Note de service DGAL/MUS/N2010-8230
du 09-08-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
organisation de la préparation des plans d'intervention sanitaire en santé animale et santé végétale
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Note de service DGAL/SDPPST/N2010-8226
du 09-08-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
liste de laboratoires agréés pour la détection d'organismes nuisibles sur végétaux et produits végétaux.
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Note de service DGAL/SDPPST/N2010-8234
du 12-08-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Liste des laboratoires agréés pour le diagnostic de l'hypodermose bovine par analyse sérologique des sérums ou des laits de mélange.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8222
du 09-08-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
règlement technique annexe des semences certifiées de légumes.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8223
du 09-08-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
règlement technique annexe des semences certifiées de plantes à protéines.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8224
du 09-08-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
règlement technique annexe des semences certifiées de plantes fourragères.
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SG/MAPS/N2010-0142
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
un appel de candidatures en administration centrale : DGPAAT (poste susceptible d'être vacant)
Décision du 29/07/2010
Décision du 28/07/2010
Avis du 05/08/2010
Arrêté du 02/08/2010