Sommaire n° 34 du 12-08-2010 au 19-08-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
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Note de service DGAL/MUS/SDSPA/N2010-8244
du 18-08-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modification de la note de service DGAL/MUS/SDSPA/N2010-8185 du 06 juillet 2010
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Note de service DGAL/SDPPST/N2010-8243
du 18-08-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Temps de travail des agents exerçant leurs fonctions en abattoirs
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8235
du 13-08-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode d'analyse MOA012 version 1a relative à l'extraction, la détection et l'identification morphobiométrique des nématodes phytoparasites.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8236
du 13-08-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode d'analyse MOA013 parties A et B pour la détection et l'identification du genre Ditylenchus sur sols, substrats et organes végétaux.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8240
du 18-08-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Zones et compartiments piscicoles qualifiés au regard des maladies réputées contagieuses des poissons (catégorie I : statut indemne
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Note de service DGAL/SDSSA/SDPPST/N2010-8238
du 18-08-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Mise en place du guichet unique et utilisation de certains formulaires
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Note de service DGAL/SDSSA/SDPPST/N2010-8239
du 18-08-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modification de la note de service DGAL/SDSSA/SDSPPST/N2009-8056 du 10 février 2009 établissant la liste des organismes habilités à effectuer la formation des personnels sur chaîne d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le contrôle ante mortem de
Décision du 04/08/2010
Arrêté du 05/08/2010
Arrêté du 16/07/2010
Décision du 09/08/2010