Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDPPST/N2010-8243
du 18-08-2010
Statut : EnVigueur
OBJET : Temps de travail des agents exerçant leurs fonctions en abattoirs
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RESUME : Temps de travail des agents exerçant leurs fonctions en abattoirs
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DGAL MAAP/SG/SRH/SDDPRS/BPSR/DGAL/SCAS/SDPPST/BPPSQSA
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Note de service DGAL/SDPPST/N2010-8243 Publiée le 18-08-2010 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.
Est modifiée par :
Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08780 - Gestion des ressources
Cette instruction est parue au sommaire du 19-08-2010.