OBJET : Note de service relative au temps de travail des agents exerçant leurs fonctions en abattoirs de volailles

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RESUME : Cette note de service précise et modifie la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2010-1160 DGAL/SSPPST/N2010-8243 du 18 août 2010 relative au temps de travail des agents exerçant leurs fonctions en abattoirs.

SG/SRH/SDDPRS Bureau des politiques statutaires et réglementaires	Note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-528 Publiée le 29-06-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Modifie : DGAL/SDPPST/N2010-8243	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF, DRIAAF  DAAF  DGAL  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :