Sommaire n° 9 du 18-02-2010 au 25-02-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/C2010-3019
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'intervention et de financement du Service de Restauration des terrains en montagne (RTM) de l'ONF dans la prévention des risques naturels spécifiques à la montagne
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DGPAAT/SDG/SDAE/C2010-3020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Correctif apporté à la circulaire C2010-3011 du 29 janvier 2010 relative au suivi du plafond d'attribution d'aides relevant du Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture (PSEA).
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DGER/SDEDC/N2010-2022
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Place des professeurs agrégés au sein de l'enseignement agricole technique public
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DGER/SDEDC/N2010-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note relative au recrutement des travailleurs handicapés dans le corps des professeurs certifiés et dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole relevant du ministère chargé de l'agriculture par la voie contractuelle donnant vocation à titularisation ( décret n95-979), session 2010
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DGER/SDEDC/N2010-2025
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Référentiel professionnel des directeurs d'exploitation et d'atelier technologique des Etablissements Publics Locaux d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole.
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Note de service DGER/SDPOFE/C2010-2004
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Circulaire relative à la réglementation en vigueur pour l'organisation des sorties et voyages dans le cadre des missions des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA), à l'exclusion des activités sportives hors référentiel de formation des diplômes de l'enseignement agricole.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8053
du 23-02-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode d'analyse MOA 003 pour la détection de Gibberella circinata dans les matrices de graines et de tissus végétatifs
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8054
du 23-02-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode d'analyse MOA 002, pour la détection de Dothistroma pini Hullbary, Mycosphaerella pini e. Rostrup (anamorphe Dothistroma septosporum (Dorog.) M. Morelet) et Mycosphaerella dearnessii Barr dans une matrice d'aiguilles de conifères par la technique
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8055
du 23-02-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode d'analyse MOA 001 pour la détection de Chalara fraxinea dans les semis, plants et sujets adultes de Fraxinus spp.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8049
du 19-02-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
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Pénurie de tuberculine
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8052
du 23-02-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Modification de la note de service DGAL/SPRSPP/SDSPA/N2010-8049 du 19 février 2010 relative à la pénurie de tuberculine bovine
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Note de service DGAL/SDSPA/O2010-8005
du 23-02-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Précisions relatives à l'entrée en application du règlement (CE) N1069/2009.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8056
du 24-02-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Bilan de l'opération alimentation Fêtes de fin d'année 2009.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8057
du 24-02-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Dossier type d'agrément pour l'activité charcuterie, salaison, plats cuisinés, conserves à base de viande et de poisson, concernant les établissements de production artisanale de denrées alimentaires d'origine animale.
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SG/DMC/N2010-0111
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour le poste de Chef de service régional de l'Alimentation à la DRAAF Rhône-Alpes - (Poste susceptible d'être vacant)
Décision du 17/02/2010
Arrêté du 17/02/2010
Décision du 17/02/2010
Arrêté du 12/02/2010
Arrêté du 11/02/2010
Arrêté du 15/02/2010
Décision n° AIDES/GECRI n°2009-44 du 16/12/2009 et 2010-03 du 10/02/2010 relatives aux modifications des Décision n°2009-34 du 19/11/2009 et 2009-26 du 30/10/2009 (plan de soutien exceptionnel à l'agriculture et aux exploitations ostréicoles)
Décision FranceAgriMer du 9/11/2009
Délégation de signature
Décision n° AIDES/GECRI n°2009-44 du 16/12/2009 : plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
Arrêté du 25/02/2010
Décision FranceAgriMer n°2009-40 et 41 du 8/12/2009
Décision n° AIDES/GECRI/ n°2010-04 du 10/02/2010 relative à l'aide aux pêcheurs en eau douce
Délégation de signature
Décisionn°2010-05 du 17/02/2010 relative aux investissements Ets Vitivinicoles.