Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/N2010-2022

Statut : EnVigueur

OBJET : Place des professeurs agrégés au sein de l'enseignement agricole technique public

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RESUME : Place des professeurs agreges au sein de l'enseignement agricole technique public

DGER

DGER/SDEDC/N2010-2022

Publiée le 23-02-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDEDC/N2010-2022 Publiée le 23-02-2010
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04600 - Les personnels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 25-02-2010.