OBJET : Circulaire relative à la réglementation en vigueur pour l'organisation des sorties et voyages dans le cadre des missions des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA), à l'exclusion des activités sportives hors référentiel de formation des diplômes de l'enseignement agricole.

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RESUME : Circulaire relative a la reglementation en vigueur pour l'organisation des sorties et voyages dans le cadre des missions des etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA), a l'exclusion des activites sportives hors referentiel de formation des diplomes de l'enseignement agricole.

DGER/SDPFE	Note de service DGER/SDPOFE/C2010-2004 Publiée le 22-02-2010
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