Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDPM/N2010-3006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modifications législatives et réglementaires relatives aux abattoirs applicables au 1er janvier 2010 : suppression du plan d'équipement en abattoirs, réforme du financement des abattoirs publics, autres modifications législatives et règlementaires.

DGER

DGER/SDESR/N2010-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mobilité au titre de la rentrée 2010 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics (1er semestre).
DGER/SDESR/N2010-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mobilité au titre de la rentrée 2010 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics (2ème semestre).

DGAL

Note de service DGAL/N2010-8042 du 15-02-2010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Révision du droit national liée à l'entrée en application des règlements du Paquet Hygiène
Note de service DGAL/SDASEI/N2010-8050 du 18-02-2010 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. Limité sanitaireVisibilité limitée aux agents du programme 206. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Canalisation des produits importés de pays tiers selon la procédure dite « article 8 »
Note de service DGAL/SDSPA/O2010-8004 du 16-02-2010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Fièvre catarrhale ovine - Report de la date de participation financière de l'Etat à la campagne de vaccination FCO.
Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8046 du 18-02-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Recherche des entérotoxines staphylococciques de type SEA à SEE dans les échantillons autres que produits laitiers : complément d'information concernant les difficultés analytiques rencontrées avec certaines matrices.

Arrêté du 04-01-2010

Arrêté du 04/01/2010

Décision du 10-02-2010

Décision du 10/02/2010

Arrêté du 26-01-2010

Arrêté du 26/01/2010

DGER
- DGER/MSSI/N2010-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Information des équipes pédagogiques de l'organisation d'une session d'accompagnement relative à la rénovation du baccalauréat professionnel Aménagements Paysagers et précisions concernant les modalités de mise en œuvre.