Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2010-8056

du 24-02-2010
Statut : EnVigueur

OBJET : Bilan de l'opération alimentation Fêtes de fin d'année 2009.

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RESUME : Bilan de l'operation alimentation

DGAL

MAAP/DGAL/SA/SDSSA/BETD

Note de service

DGAL/SDSSA/N2010-8056

Publiée le 24-02-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAAP/DGAL/SA/SDSSA/BETD	Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8056 Publiée le 24-02-2010
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
07800 - Programmation et organisation des contrôles en SSA

Cette instruction est parue au sommaire du 25-02-2010.

DGAL/SDSSA/N2010-8056

du 24-02-2010 Statut : EnVigueur

du 24-02-2010
Statut : EnVigueur