Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2010-2149


Statut : Abrogee


OBJET : Liste des Directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt et des Directeurs de l'agriculture et de la forêt des départements d'outre-mer qui sont chargés, au titre d'autorité académique, de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2011.

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RESUME : Liste des Directeurs regionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la foret et des Directeurs de l'agriculture et de la foret des departements d'outre-mer qui sont charges, au titre d'autorite academique, de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2011.

DGER

DGER/SDPOFE/N2010-2149

Publiée le 13-10-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 14-10-2010.