Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2010-8214

du 30-07-2010
Statut : Abrogee


OBJET : Mise en oeuvre du plan de surveillance des phytoplasmes de la vigne pour 2010.

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RESUME : Mise en œuvre du plan de surveillance des phytoplasmes de la vigne pour 2010.

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2010-8214

Publiée le 30-07-2010

Date de fin de validité : 15-08-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 05-08-2010.