Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDQPV/N2010-8214
		du 30-07-2010 
Statut : Abrogee
OBJET : Mise en oeuvre du plan de surveillance des phytoplasmes de la vigne pour 2010.
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RESUME : Mise en œuvre du plan de surveillance des phytoplasmes de la vigne pour 2010.
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		 DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV 
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		 Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8214 Publiée le 30-07-2010  | 
    
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		Date de fin de validité : 15-08-2010
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 05-08-2010.
		