Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2010-8214
du 30-07-2010
Statut : Abrogee
OBJET : Mise en oeuvre du plan de surveillance des phytoplasmes de la vigne pour 2010.
(Télécharger le PDF (59ko))
RESUME : Mise en œuvre du plan de surveillance des phytoplasmes de la vigne pour 2010.
DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV
|
Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8214 Publiée le 30-07-2010 |
---|---|
Date de fin de validité : 15-08-2010
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 05-08-2010.