Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Arrêté du 08-06-2010
Statut : Publié
OBJET : Arrêtés portant approbation d'élections de correspondants (nationaux & étrangers) à l'Académie d'agriculture de France
DATE DE PUBLICATION : 11-06-2010
| Relations avec les autres documents administratifs | |
|
|
Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif. Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif. Ce document n'a jamais été rectifié. |