Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDG/SDAE/C2010-3097

Statut : Caduque

OBJET : Aide aux opérateurs du secteur des productions animales impactés par la crise économique Outre-mer au titre de l'année 2009

(Télécharger le PDF (27ko))

RESUME : Aide aux operateurs du secteur des productions animales impactes par la crise economique Outre-mer au titre de l'annee 2009

DGPAAT

DGPAAT/SDG/SDAE/C2010-3097

Publiée le 25-10-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT	DGPAAT/SDG/SDAE/C2010-3097 Publiée le 25-10-2010
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 28-10-2010.