Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2010-8304

du 08-11-2010
Statut : Abrogee

OBJET : Programme de conformité phytosanitaire à la NIMP 15 des emballages en bois destinés à l'exportation.

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RESUME : Programme de conformite phytosanitaire a la NIMP 15 des emballages en bois destines a l'exportation.

DGAL

MAAP/DGAL/SDPRSPP/SDQPV/BSSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2010-8304

Publiée le 08-11-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDQPV/2015-1066

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAAP/DGAL/SDPRSPP/SDQPV/BSSV	Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8304 Publiée le 08-11-2010
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDQPV/2015-1066 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 11-11-2010.

DGAL/SDQPV/N2010-8304

du 08-11-2010 Statut : Abrogee

du 08-11-2010
Statut : Abrogee