Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/N2010-2017
Statut : Caduque
OBJET : Additif à la note de service DGER/SDEDC/N2010-2008 du 20/01/2010 relative à la mise en place pour la rentrée scolaire 2010 des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime.
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RESUME : Additif a la note de service DGER/SDEDC/N2010-2008 du 20/01/2010 relative a la mise en place pour la rentree scolaire 2010 des personnels enseignants et conseillers principaux d'education de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime.
DGER
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DGER/SDEDC/N2010-2017 Publiée le 02-02-2010 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 04-02-2010.