Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2010-8006
du 07-01-2010
Statut : Caduque
OBJET : Modalités de la surveillance 2009- 2010 de l'influenza aviaire chez les appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau en application de l'arrêté ministériel du 1er août 2006 fixant les mesures sanitaires concernant l'usage des appelants utilisés pour
RESUME : Modalites de la surveillance 2009- 2010 de l'influenza aviaire chez les appelants utilises pour la chasse au gibier d'eau en application de l'arrete ministeriel du 1er aout 2006 fixant les mesures sanitaires concernant l'usage des appelants utilises pour
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DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8006 Publiée le 07-01-2010 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
