OBJET : Modalités de la surveillance 2009- 2010 de l'influenza aviaire chez les appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau en application de l'arrêté ministériel du 1er août 2006 fixant les mesures sanitaires concernant l'usage des appelants utilisés pour

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RESUME : Modalites de la surveillance 2009- 2010 de l'influenza aviaire chez les appelants utilises pour la chasse au gibier d'eau en application de l'arrete ministeriel du 1er aout 2006 fixant les mesures sanitaires concernant l'usage des appelants utilises pour

DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA	Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8006 Publiée le 07-01-2010
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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