OBJET : Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté ministériel du 19 décembre 2005 relatif à l'identification des animaux des espèces ovine et caprine modifié par les arrêtés du 27 novembre 2009 et du 8 décembre 2009 - Version V3.

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RESUME : Presentation des modifications de l'annexe de l'arrete du 19 decembre 2005 relatif a l'identification des animaux des especes ovine et caprine modifie par les arretes du 27 novembre 2009 et du 8 decembre 2009 - version V3.

DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BICMA	Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8001 Publiée le 05-01-2010
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Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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