Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2010-8013
du 13-01-2010
Statut : Abrogee
OBJET : Transport d'animaux vivants en conteneurs - dispositif adapté aux réseaux de messagerie express
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RESUME : Transport d'animaux vivants en conteneurs - dispositif adapte aux reseaux de messagerie express
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DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BPA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8013 Publiée le 13-01-2010 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 14-01-2010.