Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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Sommaire n° 14 du 25-03-2010 au 01-04-2010

Documents publiés au Bulletin Officiel

DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2010-3032 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre des mesures bancaires du Plan de Soutien Exceptionnel à l'Agriculture (PSEA)
DGPAAT/SDEA/C2010-3033 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide à l'allègement des charges financières à destination des exploitations agricoles les plus gravement touchées par la tempête Xynthia.
DGPAAT/SDEA/C2010-3034 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Aides à l'installation des jeunes agriculteurs dans les départements d'outre-mer (DJA et prêts MTS-installation).

DGER

DGER/SDEDC/N2010-2037 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Procédure de mise à jour de la base GEFEX (Gestion des Fiches Exploitation) relatives aux données de l'année 2009 concernant les exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux de l'enseignement agricole
DGER/SDEDC/N2010-2038 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Listes des candidats admis à liste d'aptitude aux emplois de direction de 1ère et de 2ème classes au titre de la rentrée scolaire 2011
DGER/SDI/N2010-2040 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modalités d'attribution de bourses de stage à l'étranger aux étudiants des établissements d'enseignement supérieur (ingénieurs, vétérinaires, paysagistes), inscrits en formation initiale scolaire, visant un grade de Master et préparant un diplôme national relevant du Ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche.

DGAL

Note de service DGAL/SDASEI/N2010-8102 du 01-04-2010 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
CHILI - Conditions d'agrément des établissements pour l'exportation d'aliments pour animaux vers le Chili.
Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8083 du 29-03-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Modification de la note de service DGAL/SPRSPP/SDSPA/N2009-8278 du 12 octobre 2009 relative à l'entrée en vigueur de l'arrêté du 19 août 2009 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2003 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylax
Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8088 du 31-03-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Pénurie de tuberculine bovine, levée des mesures liées à la pénurie de tuberculine bovine
Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2010-8101 du 01-04-2010 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
CHILI - Conditions d'agrément des établissements pour l'exportation de denrées alimentaires d'origine animale vers le Chili.
Note de service DGAL/SDSSA/SDPPST/N2010-8090 du 31-03-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Recherche des entérotoxines staphylococciques de type SEA à SEE dans les aliments - Problèmes liés à l'utilisation de la méthode « Transia Plate Staphylococcal Enterotoxins » (BioControl Systems).

Décision du 25-09-2009

Décision : Avenant à la décision du Directeur Général de FranceAgriMer du 11 août 2009 relative à une aide à l'allégement des charges financiéres à destination des exploitations de ruits et légumes victimes de la crise économique touchant ce secteur de production

Arrêté du 19-03-2010

Arrêtés portant nomination de six IGSPV de classe exceptionnelle.

Décision du 05-11-2009

Décision : Versement d'une aide à la collecte et à l'allotement des poulains (années 2008 et 2009)

Décision du 04-11-2009

Décision : Versement d'une aide à l'adaptation de l'engraissement d'animaux dans la filière équine (période 2010/2012)

Décision du 30-10-2009

Décision :modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) à destination des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités de naissains et/ou de demi-élevages affectant ce secteur de production

Décision du 18-03-2010

Décision : aide aux programmes d'investissements des entreprises et fonctionnement de la réserve nationale de droits de plantation de vignes

Décision du 23-03-2010

Décision du 23/03/2010

Documents publiés sur Nocia

DGPAAT
- Instruction technique DGPAAT/SDFB/C2010-3031 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Aide exceptionnelle aux travaux de nettoyage et de reconstitution des parcelles sinistrées par la tempête KLAUS du 24 janvier 2009.
DGER
- DGER/MSSI/N2010-2042 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole rénové " Technologie Végétale "
- DGER/MSSI/N2010-2043 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place des baccalauréats professionnels du champ Conseil Vente et d'en préciser les modalités.

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