Sommaire n° 15 du 01-04-2010 au 08-04-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2010-3036
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Conventionnement départemental 2010 relatif à la mission de service public déléguée aux ODASEA par les préfets (DDT ou DDTM).
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DGPAAT/SDFB/N2010-3017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
stage de formation continue du 1er au 4 juin 2010 organisé par la DGPAAT et la DRAAF Auvergne concernant les modalités d'application et de contrôle de la réglementation relative à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction.
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DGPAAT/SDPM/N2010-3016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Point sur les mesures disponibles à la filière tabac
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Note de service DGAL/SDASEI/N2010-8100
du 07-04-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
CHILI - Conditions d'agrément des établissements pour l'exportation d'animaux vivants et de matériel génétique vers le Chili.
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Note de service DGAL/SDPPST/N2010-8089
du 31-03-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Laboratoires agréés pour la réalisation des épreuves sérologiques de recherche de la fièvre catarrhale du mouton et kits validés pour la réalisation des analyses
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Note de service DGAL/SDPPST/N2010-8099
du 07-04-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
liste de laboratoires agréés pour la détection et la quantification de résidus de produits phytopharmaceutiques sur végétaux et produits végétaux.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8104
du 07-04-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Conditions d'introduction et de circulation des matériels de multiplication végétative de la vigne (genre Vitis) dans les zones protégées flavescence dorée
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8095
du 06-04-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté modifié du 19 décembre 2005 relatif à l'identification des animaux des espèces ovine et caprine - version V4
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Note de service DGAL/SDSPA/SDASEI/N2010-8092
du 02-04-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Mesures consécutives aux hausses de la mortalité d'huîtres creuses Crassostrea gigas en 2009 associées à la détection d'OsHV-1 μvar. Mesures en cas de hausse de la mortalité d'huîtres creuses Crassostrea gigas en 2010 associée à la détection d'OsHV-1
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Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8103
du 07-04-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Points de vente collectifs.
Décision d'aide
Arrêté du 31/03/2010
Décision du 26/03/2010
Décision d'aide