Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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Sommaire n° 15 du 01-04-2010 au 08-04-2010

Documents publiés au Bulletin Officiel

DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2010-3036 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Conventionnement départemental 2010 relatif à la mission de service public déléguée aux ODASEA par les préfets (DDT ou DDTM).
DGPAAT/SDFB/N2010-3017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
stage de formation continue du 1er au 4 juin 2010 organisé par la DGPAAT et la DRAAF Auvergne concernant les modalités d'application et de contrôle de la réglementation relative à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction.
DGPAAT/SDPM/N2010-3016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Point sur les mesures disponibles à la filière tabac

DGAL

Note de service DGAL/SDASEI/N2010-8100 du 07-04-2010 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
CHILI - Conditions d'agrément des établissements pour l'exportation d'animaux vivants et de matériel génétique vers le Chili.
Note de service DGAL/SDPPST/N2010-8089 du 31-03-2010 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Laboratoires agréés pour la réalisation des épreuves sérologiques de recherche de la fièvre catarrhale du mouton et kits validés pour la réalisation des analyses
Note de service DGAL/SDPPST/N2010-8099 du 07-04-2010 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
liste de laboratoires agréés pour la détection et la quantification de résidus de produits phytopharmaceutiques sur végétaux et produits végétaux.
Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8104 du 07-04-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Conditions d'introduction et de circulation des matériels de multiplication végétative de la vigne (genre Vitis) dans les zones protégées flavescence dorée
Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8095 du 06-04-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté modifié du 19 décembre 2005 relatif à l'identification des animaux des espèces ovine et caprine - version V4
Note de service DGAL/SDSPA/SDASEI/N2010-8092 du 02-04-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Mesures consécutives aux hausses de la mortalité d'huîtres creuses Crassostrea gigas en 2009 associées à la détection d'OsHV-1 μvar. Mesures en cas de hausse de la mortalité d'huîtres creuses Crassostrea gigas en 2010 associée à la détection d'OsHV-1
Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8103 du 07-04-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Points de vente collectifs.

Décision du 11-08-2009

Décision d'aide

Arrêté du 31-03-2010

Arrêté du 31/03/2010

Décision du 26-03-2010

Décision du 26/03/2010

Décision du 08-07-2009

Décision d'aide