Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPAAT/SDFB/N2010-3017
Statut : Caduque
OBJET : stage de formation continue du 1er au 4 juin 2010 organisé par la DGPAAT et la DRAAF Auvergne concernant les modalités d'application et de contrôle de la réglementation relative à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction.
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RESUME : stage de formation continue du 1er au 4 juin 2010 organise par la DGPAAT et la DRAAF Auvergne concernant les modalites d'application et de controle de la reglementation relative a la commercialisation des materiels forestiers de reproduction.
DGPAAT
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DGPAAT/SDFB/N2010-3017 Publiée le 07-04-2010 |
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Date de fin de validité : 28-04-2010
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 08-04-2010.