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DGPAAT/SDFB/N2010-3017

Statut : Caduque

OBJET : stage de formation continue du 1er au 4 juin 2010 organisé par la DGPAAT et la DRAAF Auvergne concernant les modalités d'application et de contrôle de la réglementation relative à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction.

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RESUME : stage de formation continue du 1er au 4 juin 2010 organise par la DGPAAT et la DRAAF Auvergne concernant les modalites d'application et de controle de la reglementation relative a la commercialisation des materiels forestiers de reproduction.

DGPAAT

DGPAAT/SDFB/N2010-3017

Publiée le 07-04-2010

Date de fin de validité : 28-04-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT	DGPAAT/SDFB/N2010-3017 Publiée le 07-04-2010
Date de fin de validité : 28-04-2010	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-04-2010.