Sommaire n° 16 du 08-04-2010 au 15-04-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2010-3039
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tarifs de rachat de l'électricité photovoltaïque - mesures transitoires
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DGPAAT/SDEA/SDBE/C2010-3038
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Plan de Performance Energétique
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DGER/SDEDC/N2010-2049
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place des agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN-CDI et ACEN-CDD) enseignants, conseillers principaux d'éducation ou directeurs de centre de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentrée scolaire 2010.
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DGER/SDPOFE/N2010-2048
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Précisions relatives à la mise en œuvre des épreuves certificatives en cours de formation pour la délivrance du BEPA rénové et indications relatives aux éléments d'organisation des jurys du BEPA rénové.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8108
du 14-04-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Règlement technique d'examen des variétés de colza en vue de leur inscription au catalogue officiel français
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8105
du 12-04-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Procédures diagnostiques - Année 2010
Arrêté du 07/04/2010
Décision d'aide
Arrêté du 9/03/2010
Arrêté du 25/02/2010
Décision d'aide
Arrêté du 01/04/2010
Arrêté du 30/03/2010
Arrêté du 31/03/2010