Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/N2010-2049
Statut : Caduque
OBJET : Mise en place des agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN-CDI et ACEN-CDD) enseignants, conseillers principaux d'éducation ou directeurs de centre de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentrée scolaire 2010.
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RESUME : Mise en place des agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN-CDI et ACEN-CDD) enseignants, conseillers principaux d'education ou directeurs de centre de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentree scolaire 2010.
DGER
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DGER/SDEDC/N2010-2049 Publiée le 15-04-2010 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 15-04-2010.