Sommaire n° 13 du 18-03-2010 au 25-03-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2010-3028
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
soutien à l'agriculture biologique mis en place en France métropolitaine pour la campagne 2010
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DGER/SDEDC/N2010-2036
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour les postes vacants ou susceptibles de se libérer à la rentrée scolaire 2010 de directeur d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (01), directeur adjoint chargé de la formation initiale scolaire (02), directeur adjoint chargé de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage (03) directeur adjoint chargé de l'exploitation et du développement agricole (04)
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DGER/SDPOFE/C2010-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Instructions relatives à l'organisation et à la délivrance, à titre expérimental, du certificat " certiphyto 2009-2010 "
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8082
du 25-03-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Reprise d'activité vectorielle
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Note de service DGAL/SDSSA/SDAEI/N2010-8079
du 24-03-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Mission audit USDA pour l'année 2010
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Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2010-8080
du 24-03-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Colombie - Conditions d'agrément des centres de collecte de semence pour l'exportation de semence équine vers la Colombie.
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SG/DMC/N2010-0117
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance d'un emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire.
Décision FranceAgriMer
Décision du 15/03/2010
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/MSSI/N2010-2034
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement relative à la rénovation du baccalauréat professionnel Laboratoire Contrôle Qualité (LCQ) et précisions concernant les modalités de mise en œuvre.
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DGER/SDPOFE/C2010-2007
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Présentation et organisation des plans de professionnalisation personnalisés dans les départements d'outre-mer
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DGER/MSSI/N2010-2034
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.