Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2010-8088

du 31-03-2010
Statut : Abrogee


OBJET : Pénurie de tuberculine bovine, levée des mesures liées à la pénurie de tuberculine bovine

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RESUME : Penurie de tuberculine bovine, levee des mesures liees a la penurie de tuberculine bovine

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BISPE/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2010-8088

Publiée le 31-03-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06000 - Santé publique en élevage

Cette instruction est parue au sommaire du 01-04-2010.