OBJET : Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2010-8006 du 7 janvier 2010 concernant les modalités de la surveillance 2009- 2010 de l'influenza aviaire chez les appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau en application de l'arrêté ministériel du 1

(Télécharger le PDF (26ko))

RESUME : Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2010-8006 du 7 janvier 2010 concernant les modalites de la surveillance 2009- 2010 de l'influenza aviaire chez les appelants utilises pour la chasse au gibier d'eau en application de l'arrete ministeriel du 1

DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA	Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8073 Publiée le 17-03-2010
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :