Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2010-8072
du 17-03-2010
Statut : Abrogee
OBJET : Organisation des prélèvements de coquillages en cas de phénomène de hausse de la mortalité ou de signes de maladie des coquillages
RESUME : Organisation des prelevements de coquillages en cas de phenomene de hausse de la mortalite ou de signes de maladie des coquillages
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DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8072 Publiée le 17-03-2010 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
00500 - Développement de la production agricole - entreprises agricoles
Cette instruction est parue au sommaire du 18-03-2010.