OBJET : Organisation des prélèvements de coquillages en cas de phénomène de hausse de la mortalité ou de signes de maladie des coquillages

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RESUME : Organisation des prelevements de coquillages en cas de phenomene de hausse de la mortalite ou de signes de maladie des coquillages

DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA	Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8072 Publiée le 17-03-2010
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SASPP/2018-400 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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