OBJET : Dispositif de surveillance des maladies des coquillages - Année 2018

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RESUME : L'objet de la présente instruction est de présenter l’évolution du dispositif de surveillance des maladies des coquillages pour l’année 2018 ainsi que la procédure à suivre en 2018 par les directions départementales des territoires et de la mer lors de signalements de hausses de mortalité de coquillages observées par les professionnels conchyliculteurs ou pêcheurs sur le littoral de France métropolitaine.

DGAL/SASPP Bureau de la santé animale	Instruction technique DGAL/SASPP/2018-400 Publiée le 24-05-2018
date limite de réponse : 31-12-2018	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDSPA/2015-350 DGAL/SDSPA/N2010-8072 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSBEA/2022-928 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DIRM  DDT(M)  IFREMER  Pour information : Préfets, DRAAF, DPMA, CNC, CNPMEM, Syndicat National des Ecloseurs
DESTINATAIRES D'INFORMATION :