Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/MSSI/N2010-2078
Statut : Caduque
OBJET : Collecte des effectifs d'élèves et d'étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés - année scolaire 2010-2011, ainsi que des effectifs d'apprentis des CFA agricoles.
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RESUME : Collecte des effectifs d'eleves et d'etudiants du cycle superieur court dans les etablissements d'enseignement technique agricole publics et prives - annee scolaire 2010-2011, ainsi que des effectifs d'apprentis des CFA agricoles.
DGER
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DGER/MSSI/N2010-2078 Publiée le 22-06-2010 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 24-06-2010.