Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2010-2077


Statut : Abrogee


OBJET : Mise en place du livret scolaire pour les candidats au Brevet d'études professionnelles agricoles (BEPA rénové) de l'Enseignement Agricole à utiliser pour la session d'examen 2011 et suivantes.

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RESUME : Mise en place du livret scolaire pour les candidats au Brevet d'etudes professionnelles agricoles (BEPA renove) de l'Enseignement Agricole a utiliser pour la session d'examen 2011 et suivantes.

DGER

DGER/SDPOFE/N2010-2077

Publiée le 21-06-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 24-06-2010.