Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDDRC/N2010-3029 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Les groupements pastoraux
DGPAAT/SDEA/C2010-3066 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage pour les filières bovine, ovine et caprine (PMBE) et aide à la mécanisation en zone de montagne.
DGPAAT/SDEA/C2010-3067 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide à l'allègement des charges financières à destination des exploitations agricoles les plus gravement touchées par la tempête Xynthia.

DGER

DGER/SDEDC/N2010-2087 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif à la note de service n° DGER/SDEDC/N2010-2081 du 23 juin 2010 relative à l'appel de candidatures "3ème phase " pour les postes de direction des EPL.

DGAL

Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8179 du 30-06-2010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Opération Interministérielle Vacances : Opération Alimentation Vacances 2010
Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2010-8174 du 28-06-2010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modification de la note de service N°2009-8109 relative aux conditions de production des fromages exportés vers les États-Unis.

Arrêté du 23-06-2010

Arrêtés du 23/06/2010

Décision du 10-06-2010

Décision du 10/06/2010

DGER
- DGER/MSSI/N2010-2086 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Dispositif Agorha formation : mise en place des modules d'auto-formation " La Formation professionnelle Tout au Long de la Vie " (FPTLV) et " Le Droit Individuel à la Formation " (DIF).