Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDEA/C2010-3066

Statut : EnVigueur

OBJET : Plan de modernisation des bâtiments d'élevage pour les filières bovine, ovine et caprine (PMBE) et aide à la mécanisation en zone de montagne.

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RESUME : Plan de modernisation des batiments d'elevage pour les filieres bovine, ovine et caprine (PMBE) et aide a la mecanisation en zone de montagne.

DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2010-3066

Publiée le 29-06-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT	DGPAAT/SDEA/C2010-3066 Publiée le 29-06-2010
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 01-07-2010.