Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Sommaire n° 19 du 29-04-2010 au 06-05-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/MCG/N2010-2057
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modalités de mise en oeuvre de l'enquête sur le " taux de satisfaction des bénéficiaires de stages à l'étranger "
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Note de service
DGAL/SDASEI/N2010-8131
du 05-05-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
COLOMBIE - Conditions d'agrément des élevages porcins pour l'exportation de porcs reproducteurs vers la Colombie.
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Note de service
DGAL/SDSPA/O2010-8006
du 05-05-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Fièvre catarrhale ovine - Diffusion d'un document « Questions-réponses FCO ».
Décision du 27/04/2010
Arrêté du 26/04/2010
Décision du 27/04/2010
Arrêté du 22/04/2010


