Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDASEI/N2010-8131

du 05-05-2010
Statut : EnVigueur


OBJET : COLOMBIE - Conditions d'agrément des élevages porcins pour l'exportation de porcs reproducteurs vers la Colombie.

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RESUME : COLOMBIE - Conditions d'agrement des elevages porcins pour l'exportation de porcs reproducteurs vers la Colombie.

DGAL

MAAP/DGAL/SCAS/SDASEI/BEPT

Note de service

DGAL/SDASEI/N2010-8131

Publiée le 05-05-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08200 - Exportation pays tiers

Cette instruction est parue au sommaire du 06-05-2010.